Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLES AUX CODES
Michel GAUTIER

Numéro de dépôt :
95577919
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque CLES AUX CODES

Déposée le 22 juin 1995 par Michel GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « CLES AUX CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est Michel GAUTIER, domicilié(e) 138 rue Saint Pierre, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GAUTIER - France.

La marque CLES AUX CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLES AUX CODES est expirée depuis le 22 juin 2005.

Michel GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MALOËL , (Marque figurative) , POSH , GAUTIER , (Marque figurative) , clés aux codes , EASYCLOUD , LE CAPTAIN POTE , GAUTIER , M.KI.KOA


Michel GAUTIER - 138 rue Saint Pierre, 14000 CAEN - France


Michel GAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Taillage de clés, Serrurerie métallique, Coffres-forts, gravure

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.